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Un membre de l'Arche de Zoé débouté en appel

Afp, 19 Janvier 2011

L'un des six membres de l'Arche de Zoé qui avait fait appel de sa condamnation par le Tchad, pour tentative d'enlèvement d'enfants, à huit ans de travaux forcés, une peine commuée en 2008 par Paris en huit ans de prison, a vu cette sanction confirmée mercredi par la cour d'appel de Paris.

Alain Péligat est le seul membre de l'association, soupçonnée d'avoir tenté d'enlever du Tchad dans des circonstances rocambolesques 103 enfants tchadiens présentés comme des orphelins du Darfour, à avoir fait appel de sa condamnation par la cour criminelle de N'Djamena à 8 ans de travaux forcés.

A son retour en France, sa peine avait été commuée en 2008 en huit ans d'emprisonnement, avant qu'il n'obtienne une grâce du président tchadien Idriss Deby.

Mais le logisticien de l'ONG ne s'est jamais satisfait de cette grâce, considérant que la justice française n'aurait pas dû commuer sa peine.

"Que vous puissiez penser que nous avons été jugés correctement, ça, je ne comprends pas", avait-il dit à l'audience du 8 décembre, appelant la cour à "laver son honneur".

"Je ne vais pas accepter d'être condamné alors que je n'ai rien fait, je suis parti faire de l'humanitaire et non enlever des enfants", avait déjà déclaré quelques mois plus tôt Alain Péligat.

A l'audience, l'avocat général avait lui estimé que la justice française n'avait fait que prendre des dispositions pour "l'exécution d'une décision de justice" prise au Tchad, sur lesquelles il n'y avait pas lieu de revenir.

Cette procédure est indépendante d'une enquête menée en France sur l'Arche de Zoé pour "escroquerie", "aide à l'entrée et au séjour irrégulier de mineurs étrangers" et "exercice illégal de l'activité d'intermédiaire en vue d'adoption".

Dans ce volet, six membres de l'ONG, dont son président Eric Breteau et sa compagne Emilie Lelouch, feront face à un nouveau procès. MM. Péligat et van Winkelberg seront parmi les personnes rejugées, mais seulement pour l'aspect immigration illégale.