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Arche de Zoé: un des membres rejugé

Le Figaro, 17 Février 2010

Alain Péligat, un des membres de l'Arche de Zoé condamnés au Tchad pour la tentative d'enlèvement d'enfants, sera rejugé en appel à Paris après que la Cour de cassation eut ordonné un nouveau procès en dépit de la grâce accordée par le président tchadien, selon un arrêt consulté aujourd'hui.

Alain Péligat avait été condamné en décembre 2007 comme les cinq autres membres de l'Arche de Zoé à huit ans de travaux forcés par la Cour criminelle de N'Djamena pour la tentative d'enlèvement de 103 enfants présentés comme des orphelins du Darfour.

Cette peine avait été commuée le 28 janvier 2008 par le tribunal correctionnel de Créteil, après le transfèrement en France de six membres de l'Arche, en une peine de huit ans de prison.

Les six membres avaient fait appel de cette commutation de peine mais la cour d'appel de Paris avait jugé le 9 janvier 2008 que cet appel était devenu "sans objet" en raison de la grâce présidentielle tchadienne dont ils ont bénéficié en mars 2008.

Alain Péligat, logisticien de l'équipe, avait formé un pourvoi en cassation contre cette décision et, dans un arrêt rendu le 25 novembre 2009, la plus haute autorité judiciaire française lui a donné raison.
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